Le réveil des chiraquiens

Le réveil des chiraquiens, un article de Cécile Cornudet paru dans les échos du 23 juin 2008

 

Les déclarations aigres-douces contre la politique gouvernementale se sont multipliées la semaine dernière, à la date anniversaire de l'appel du 18 juin 1940, mais ce n'est sans doute qu'un hasard du calendrier. Après un an de silence, les plus fidèles chiraquiens retrouvent leur flamme gaulliste et s'inscrivent en faux, de manière plus ou moins appuyée, contre deux dossiers majeurs de Nicolas Sarkozy : la réforme des institutions et la réorganisation de la défense. Jacques Chirac lui-même vient de faire son premier pas explicite sur le terrain de la politique nationale : son entourage a fait savoir vendredi qu'il ne participerait pas aux cérémonies du 14 Juillet à Paris. Aucune explication officielle n'a été fournie, mais la présence éventuelle du président syrien, Bachar al-Assad, à ces cérémonies, invité par Nicolas Sarkozy, semble devoir expliquer ce refus. Rama Yade, la secrétaire d'Etat aux Droits de l'homme, a semblé ce week-end accréditer cette thèse. Sur RTL, elle a indiqué pouvoir « comprendre » la décision de Jacques Chirac, « dans la mesure où il a des relations très personnelles avec la famille Hariri ». L'ancien président français avait de fait coupé les liens avec le régime de Bachar al-Assad après l'assassinat en 2005 de son « ami », l'ex-Premier ministre libanais Rafic Harari, victime d'un attentat pour lequel une commission d'enquête internationale a mis en cause de hauts responsables des services de sécurité syriens.

 Vague de critiques

Mais la grogne de ses proches remonte à début juin et a été amorcée par Jean-Louis Debré. Largement empêché par le devoir de réserve que lui impose sa fonction de président du Conseil constitutionnel, il a publié un livre d'histoire à clefs, qui lui a permis de multiplier les interviews et d'y jouer une petite musique institutionnelle très différente de celle entonnée par le gouvernement. Avec un leitmotiv : il ne faudrait pas que la réforme conduise à « l'impuissance du gouvernement ». Sur le même thème, Michèle Alliot-Marie lui a emboîté le pas la semaine dernière, en se disant, dans « La Croix », « sceptique » vis-à-vis de certaines mesures comme le partage de l'ordre du jour, et en relançant son club gaulliste, le Chêne (Marie-Anne Montchamp, qui tentait de fédérer le courant, va s'inscrire dans ses pas). Quant à Josselin de Rohan, le président de la commission des Affaires étrangères du Sénat, il a estimé vendredi dans « Le Figaro » que, « en restreignant la portée du 49-3 [adoption d'un texte sans vote], on fragilise le gouvernement en cas de majorité faible ou relative ». Alain Juppé lui aussi est revenu sur sa promesse de rester en dehors de la politique nationale, mais en choisissant pour combat un autre thème cher à Jacques Chirac : la défense. L'ancien Premier ministre a clairement mis en cause mercredi la façon dont la France orchestrait son retour dans l'Otan. « On nous a dit : on va revenir dans l'Otan si l'Europe renforce sa capacité de défense..., mais ce qui m'inquiète, c'est que le «si» a disparu », a-t-il indiqué devant la Fondation pour l'innovation politique, en craignant un « marché de dupes ». D'autant que « le «non» irlandais [au référendum sur le traité de Lisbonne] fait que les capacités de progression en matière d'Europe de la défense semblent faibles ».

 

Faut-il voir dans ce tir groupé une action concertée ? C'est toute la question, à laquelle Jean-Pierre Raffarin a donné une piste de réponse samedi sur La Chaîne parlementaire : il a estimé que Nicolas Sarkozy avait « un peu exagéré » en critiquant Jacques Chirac devant les parlementaires UMP début mai. Sur le moment, l'ancien chef de l'Etat n'avait pas voulu réagir, mais peut-être avait-il déjà considéré que les attaques du président levaient la trêve qui s'était installée entre eux depuis l'élection présidentielle...

LIsobnne 19 - Nice 1

Après l'approbation, mercredi 18 juin, de la Chambre des lords, le Royaume-Uni est devenu le dix-neuvième des 27 pays de l'Union européenne à ratifier le traité de Lisbonne.

 

A la suite du non irlandais du 12 juin, l'opposition conservatrice avait déposé un nouvel amendement visant à reporter l'adoption du document jusqu'au 20 octobre. Après son rejet par 277 voix contre 184, les pairs ont ratifié par un vote oral sans décompte le traité de Lisbonne à une large majorité. La Chambre des communes l'avait approuvé le 11 mars par 346 voix contre 206.

Deux obstacles supplémentaires à la promulgation de la loi par la reine ont peu de chance d'aboutir. La Haute Cour a été saisie par le député conservateur Bill Cash, eurosceptique de choc, pour qui le traité de Lisbonne ne peut être ratifié après le verdict irlandais. Un autre recours en justice, déposé par Stuart Wheeler, un donateur du Parti conservateur, a été botté en touche la semaine dernière par la même Haute Cour de Londres.

HOSTILITÉ DE L'OPINION

La fermeté du premier ministre, Gordon Brown, contraste avec l'attitude de Tony Blair, qui avait renoncé à la ratification du traité constitutionnel après les non français et néerlandais, en 2005. Les sondages soulignent pourtant l'hostilité du public au nouveau traité. M. Brown passe pour être moins favorable à l'Europe que son prédécesseur. Mais, d'après son entourage, l'hôte de Downing Street - qui devait déjeuner jeudi à l'Elysée avec Nicolas Sarkozy avant de se rendre au sommet de Bruxelles - entend respecter son engagement auprès de ses homologues européens.

M. Brown est désormais débarrassé de la pression très forte que faisait peser sur lui depuis qu'il est arrivé au pouvoir, le 27 juin 2007, la demande de ses adversaires de saisir l'électorat par référendum, une gageure quasi impossible à tenir. Le premier ministre s'est prévalu, pour rester ferme, du fait que l'Acte unique européen et le traité de Maastricht ont été aussi adoptés par voie parlementaire.

 

Où en est le Traité de Lisbonne ?

Photographe : Peter Muhly AFP :: Les décompte des voix du référendum irlandais sur le traité de Lisbonne, dans un bureau de vote à Dublin, le 13 juin 2008

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photo : Peter Muhly , AFP

Photographe : Peter Muhly AFP :: Le Premier ministre irlandais Brian Cowen (d) et son épouse Mary Cowen lors du vote pour le référendum sur le traité de Lisbonne, le 12 juin 2008 à Mullingar

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photo : Peter Muhly , AFP

AFPTV/EBS :: Trois millions d'électeurs irlandais sont appelés aux urnes jeudi 12 juin 2008 pour se prononcer sur le traité de Lisbonne. Durée: 0mn59.

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AFPTV/EBS

Les premières indications du décompte du référendum irlandais sur le traité européen de Lisbonne pointaient dès vendredi matin vers une victoire du "non". C’est finalement 53,4% des Irlandais qui ont rejeté le traité de Lisbonne. Un peu plus de trois millions d'électeurs étaient appelés aux urnes jeudi dernier pour cet unique référendum tenu sur le traité de Lisbonne dans un pays européen. Les 26 autres Etats-membres de l'Union européenne (UE) ont opté pour une ratification parlementaire, ce que 18 capitales ont déjà fait. La perspective d'un rejet du traité par 4,2 millions d'Irlandais, soit moins de 1% des 495 millions d'Européens, a réveillé le spectre du rejet de la Constitution européenne en 2005 par la France et les Pays-Bas, ainsi que de celui du traité de Nice, lors d'un référendum en 2001 en Irlande. Il avait alors fallu organiser un deuxième vote sur l'île pour faire adopter le texte.

Pour entrer en vigueur, le traité doit être adopté dans l'ensemble des 27 pays de l'UE. En cas de refus d’un des pays, il faudrait trouver un "arrangement juridique" entre le pays rejetant le traité et les autres membres de l'UE. C’est aujourd’hui le cas.

Différents cas de figure sont maintenant possibles :

 

Ø      Pousser l’Irlande à revoter :

Comme pour le traité de Nice, que les Irlandais avaient d'abord rejeté par référendum en 2001 avant de voter "oui" en 2002 après avoir ajouté dans le texte des garanties sur le respect de la neutralité de l'Irlande, nombre de responsables européens estiment que les Irlandais pourraient assez rapidement être appelés à revoter sur un texte légèrement "aménagé" pour rallier les Irlandais.

Toute la question est de savoir quelle modification pourrait être apportée, tant les arguments du camp du "non" sont divers (peur d'une légalisation de l'avortement, d'une modification du système fiscal, de suppression des subventions agricoles, etc.).

Si le texte était revoté positivement dans un délai assez court, le traité de Lisbonne pourrait entrer en vigueur presque dans les temps - sinon au 1er janvier comme prévu, du moins après les élections européennes de juin 2009.

Ø      Continuer avec le Traité de Nice :

C'est l'option du statu quo, malgré toutes les imperfections de ce traité: avec Nice, la plupart des décisions doivent être prises à l'unanimité, ce qui est beaucoup plus difficile à 27 pays qu'à 15. Les votes à la majorité qualifiée se font selon un système de poids attribué à chaque pays, qui avantage l'Espagne et la Pologne. L'influence du Parlement européen est limitée, alors qu'il est l'organe le plus "démocratique" de l'UE.

Le traité de Nice rend surtout particulièrement compliqué l'entrée de nouveaux pays dans l'UE, puisqu'il oblige à recalculer le poids de vote de chaque pays à chaque fois (la Croatie doit entrer vers 2010).

Ø      Renégocier le Traité de Lisbonne :

Tous les responsables européens l'excluent, d'autant que le traité de Lisbonne est déjà le fruit d'une difficile renégociation, a minima, de la Constitution européenne rejetée par la France et les Pays-Bas en 2005.

Ø      L’Irlande revoit sa participation à l’Union Européenne :

Cette option consisterait à négocier avec l'Irlande son retrait des politiques européennes autres que le marché commun et l'Union économique et monétaire (l'euro).

Certains soulignent que c'est un peu ce que le Danemark a fait après son "non" au traité de Maastricht en 1992, puisqu'il a obtenu des dérogations dans le domaine de la Défense, la monnaie unique, etc. Personne n'envisage un retrait pur et simple de l'UE, qui n'est d'ailleurs pas prévu par les traités actuels, puisque c'est là l'une des nouveautés de Lisbonne, que de prévoir une clause de sortie...

 

Les élections au centre, sexy ou pas ?

Engagés dans les mouvements politiques de jeunesse (MJS, CNJ…), je m’intéresse aujourd’hui à l’effervescence au centre. Tout d’abord, chez les Jeunes Centristes (NDLR : centristes de droite, issus du Nouveau Centre), le Congrès s’est tenu il y a un mois à Nîmes. C’est au cours des 16 et 17 mai derniers que Damien Abad a été élu président des Jeunes Centristes avec 97% des voix. Il n’y avait qu’un seul candidat mais même au Mouvement des Jeunes Socialistes on n’arrive pas à ce score stalinien (avouez que c’est le comble !) puisque Antoine Détourné a été élu à 95,2% lors du dernier Congrès.

 

Pour information, l’équipe nationale des Jeunes Centristes, élue au scrutin de liste, est composée de 26 personnes. « Cette équipe fait une large place aux femmes – 10 sur 26, ainsi qu’aux minorités ethniques et sociales ». Je vous passe ensuite les auto-congratulations : « Jamais dans un Congrès fondateur on a donné autant la parole aux jeunes, souligne Damien Abad. En effet se sont succédés à la tribune (suivent ensuite les noms et titres sur cinq lignes) … 4 personnes !

 

A « l’opposé », les jeunes démocrates élisent leur président et leur bureau national du 30 juin au 7 juillet, pour une proclamation des résultats le 10 juillet. Leur bureau national est composé de 30 membres et de 15 suppléants, représentant au moins 11 régions différentes, élus pour 2 ans suivant un scrutin à la proportionnelle. Deux listes s’affrontent : la liste des Engagés menée par Franck Faveur, et la liste Energie Démocrate de Pierre Braun.

 

Vous connaissez mes amitiés au sein du Modem et je me permets de décortiquer les deux listes. Je souligne ainsi dans chaque liste le nom de mes connaissances :

Liste des Engagés :

 

1 Labarthe Alexandre (31)

2 Meynier Florence (74)

3 Alacaide Johan (92)

4 Charré Jérome (93)

5 Gandelon Margaux (78)

6 Felten Olivier (45)

7 Pouwels Jerome (59)

8 Pierre Thomas-Mathieu (91)

9 Gallezot Maxime (67)

10 Julien Sandrine (06)

11 Boulle Jerome (38)

12 Le Ricousse Clément (94)

13 Desjardins Lucie (86)

14 Bourguignon François (57)

15 Clement Patrice (26)

16 Bruyas solange (42)

17 Thevenon Quentin (69)

18 Quilléré Mathilde (65)

19 Jardin Arnaud (75)

20 Assayag Sabrina (93)

21 Hommais jerome (14)

22 De Guardia De Ponte Cyril (66)

23 Lesot Leslie (81)

24 Gabriel Yvan (47)

25 Brunel Benjamin (80)

26 Meyer Laure (73)

27 Beal Julien (43)

28 Pereira Sebastien (89)

29 Oummali Hassan (01)

30 Faveur Franck (75)

31 Gruner Alexandre (33)

32 Plet Camille (38)

33 Bonnafe Franck Olivier (12)

34 Tassin Raphael (88)

35 Bantwell Samuelle (56)

36 Fontaine Jean-loup (62)

37 Gouveritch Raphaël (92)

38 Forest Stéphanie (59)

39 Giffo Guillaume (75)

40 Augias Guillaume (13)

41 Hoffman Charlotte (69)

42 Minery Loic (68)

43 Fourault Guillaume (50)

44 Badina Frédéric (75)

45 Oheix Christophe (92)

 

Liste Energie Démocrate :

 

1 Mehdi BENCHOUFI (Paris)

2 Delphine GALLIN (Bouches-du-Rhône)

3 Nicolas BOUCHER (Ille-et-Vilaine)

4 Nadia FALFOUL (Seine-Saint-Denis)

5 Antoine KOWALSKI (Meurthe-et-Moselle)

6 Dorothée FOLLIET (Rhône)

7 Jean-Pierre NORDMANN (Paris)

8 Delfyne SEMAVOINE (Pyrénées-Atlantiques)

9 Vincent CHAUVET (Côte-d'Or)

10 Clémence LEROUX (Seine-Maritime)

11 Martin LEVENEUR (Paris)

12Audrey TRICOIT (Yvelines)

13 Cyril CHADE (Bruxelles)

14 Fanny KHAU (Paris)

15 Fabien ROBERT (Gironde)

16 Louisa AIZZIMI (Loir-et-Cher)

17 Gérard MILESI (Hérault)

18 Elise LAPLANCHE (Rhône)

19 Alexandru TOMULESCU (Bouches-du-Rhône)

20 Angélique BALLET BAZ (Haute-Savoie)

21 Emmanuel ARAGUAS (Charente-Maritime)

22 Rodia TETE (Val-d'Oise)

23 Julien FILLAUD (Loire-Atlantique)

24 Sophie MICOLLET (Paris)

25 Bernard MANANES (Oise)

26 Camille DE FROMENT (Hauts-de-Seine)

27 Renaud WEBER (Bas-Rhin)

28 Anaïs LANDREAT (Aube)

29 Benoît WERBROUCK (Pyrénées-Atlantiques)

30 Sophie HADINE (Paris)

31 Emmanuel MOLINATTI (Marne)

32 Eric BENARD (Haute-Vienne)

33 Jérémy RAYNAUD (Charente)

34 Charlène GOUINEAU (Mayenne)

35 Dorian DUCRUY (Allemagne)

36 Cyril BEGUE (Loire-Atlantique)

37 Damien BIGOTTE (Aisne)

38 Delphine MERCIER (Paris)

39 Vincent DELPORTE (Cantal)

40 Cédric CRÉTÉ (Alpes-de-Haute-Provence)

41 Cyrille MAUNOURY (Orne)

42 Anne-Sophie GUILLEMOT (Côtes-d'Armor)

43 Archad BURAHEE (Val-de-Marne)

44Benoît BORDAT (Côte-d'Or)

45 Pierre BRAUN (Gironde)

 

 

La balance penche radicalement pour la liste de Franck. J’y ai de très bon amis comme Frédéric, Christophe ou Raphaël. La seconde liste comporte ma très bonne amie Angélique dont je loue encore une fois le courage politique. J’espère simplement qu’elle sera élue car elle le mérite. Par contre, vous avez pu voir les échanges « cordiaux » que j’ai pu avoir avec Jérémy Raynaud, le président des jeunes démocrates de Charente qui n’a malheureusement rien à voir avec son prédécesseur Jérôme Sourisseau. Son manque de discernement et son alliance subjective avec l’UMP lui a enlevé toute crédibilité.

 

Je souhaite donc bon courage aux deux listes, avec un léger avantage aux engagés !

La choquante danse du ventre élyséenne

Je vous livre aujourd'hui l'édito très intéressante de Jacques Guyon de la Charente Libre datée du 13 juin 2008.

Comment peut-on ignorer à ce point le sens des signes dans l'Histoire pour maculer l'image de la réconciliation franco-allemande par cette mascarade, cette bimbeloterie diplomatique qu'est l'invitation faite à Bachar el-Assad d'assister aux cérémonies du 14 juillet ?

Depuis qu'hier l'Elysée a confirmé l'invitation faite à Bachar el-Assad d'assister aux cérémonies du 14 juillet, il ne reste désormais plus qu'une chose à espérer: que le président syrien se défile afin d'éviter à notre pays le ridicule et l'humiliation que constituerait sa présence dans la tribune d'honneur aux côtés de Nicolas Sarkozy et de Ban Ki Moon, le secrétaire général de l'Onu. On est en effet sidéré par une telle invitation dont le moins qu'on puisse dire c'est qu'elle témoigne d'une légèreté et d'une absence totale du sens du symbole de la part du président de la République française. Ce qui est en cause là ce n'est point tant en effet que l'on cherche à renouer des liens avec ce dictateur, même si le moins qu'on puisse dire c'est qu'il n'est pas plus un ami de la France que des droits de l'Homme, mais c'est qu'on lui déroule inconsidérément le tapis rouge de notre Fête nationale.

 

Ce qui est en question, ce n'est point tant que le président syrien figure parmi les chefs d'Etat qui, le 13 juillet, ont été conviés au sommet de lancement de l'Union pour la Méditerranée, c'est qu'il puisse être le lendemain à la place qu'occupait il y a quelques années un certain Helmut Kohl. Comment peut-on ignorer à ce point le sens des signes dans l'Histoire pour ainsi maculer l'image de la réconciliation franco-allemande par cette mascarade, cette bimbeloterie diplomatique ? Et que penseront donc pendant le défilé nos militaires qui n'ont pas forcément oublié - eux - leurs 58 camarades parachutistes tués dans leur QG de l'immeuble Drakkar, le 23 octobre 1983, par une explosion dont on a toujours soupçonné Damas de l'avoir télécommandée ? On rétorquera qu'il s'agissait alors de Assad père. Sauf qu'avec l'assassinat de Rafic Hariri à Beyrouth, Bachar al-Assad a montré qu'il était bien de fils de Hafez...

 

Même si, lors de son voyage éclair à Beyrouth, Nicolas Sarkozy n'a pas manqué de souligner le prix que la France attachait au tribunal international pour faire la lumière sur l'assassinat de l'ex-Premier ministre libanais, comment l'actuel Premier ministre Fouad Siniora ou le leader druzze Walid Joumblatt, ces indéfectibles amis de notre pays peuvent-ils prendre cette invitation à notre Fête nationale comme autre chose qu'un lâchage de la France? Cette affaire rappelle irrésistiblement le séjour d'un certain Kadhafi. Qu'on ait accédé à toutes les foucades de ce dictateur-campeur n'aura pas empêché celui-ci de repousser ces jours-ci avec un mépris grandiloquent l'idée sarkozyenne d'Union de la Méditerranée, laquelle nous vaut la visite du président syrien. Qui parierait une livre syrienne que la danse du ventre élyséenne ait aujourd'hui une meilleure chance de séduire Bachar el-Assad ?

La virginité comme contrat de mariage

L’affaire fait scandale. A Lille, un ingénieur musulman veut annuler son mariage à cause du fait que sa nouvelle femme n’est pas vierge. Jeune étudiante quand elle rencontre son futur mari, la jeune fille est présentée comme pure et assure elle-même n’avoir jamais eu de rapports sexuels. Or, la nuit de noce tourne court quand le nouveau marié s’aperçoit qu’elle n’est pas vierge. La tradition aurait voulu qu’il exhibe devant les invités les draps tachés de sang.

La femme a très vite reconnu les faits et ce mensonge est utilisé comme un élément de rupture. Au-delà de la rupture, le mari voulait effacer toutes les traces d’union. Les juges lui ont donné raison. Ils ont estimé que « le mariage avait été conclu sous l’emprise d’une erreur objective (…) déterminante dans le consentement ». En clair, la virginité était considérée comme un critère de consentement. C’est l’article 180 du Code Civil qui a été invoqué. Celui-ci est utilisé pour les conjoints s’étant trompé sur l’état mental ou l’aptitude à avoir des relations sexuelles « normales » du nouveau partenaire…

 

Où sommes-nous ? Devons-nous rétablir les examens médicaux avant le mariage pour vérifier la virginité de nos petites sœurs ? Les religions prônant le « jamais avant le mariage » vont-elles faire jurice prudence ? Le mariage va-t-il devenir un contrôle de la police des mœurs ?

Cela remet en cause gravement, à mon sens, l'égalité homme-femme. Mais, de façon plus optimiste, cette affaire va-t-elle permettre aux jeunes filles mariées de force de devenir libres ? On l’espère...

Victoire contre l'Ardoise !

Il y a quelques jours, je vous faisais part d'un logiciel "Ardoise" installé dans les postes de police, qui récolterait des informations d'ordre privées (orientation sexuelle, handicap, engagements politiques,...) lors des entretiens avec des victimes, des suspects ou des témoins. La polémique a enflé ces denriers jours et Michèle Alliot-Marie a décidé de suspendre l'expérimentation de ce logiciel... je vous livre l'article du Monde...

 

Michèle Alliot-Marie a décidé, mardi 22 avril, de suspendre la phase de test du logiciel de police Ardoise jugé discriminatoire par des associations. "La ministre a décidé de suspendre la phase de test d'expérimentation en cours de ce logiciel", a annoncé son cabinet mardi. Elle "a entendu les craintes qui se sont manifestées", ajoute-t-il. La semaine dernière, le Collectif contre l'homophobie avait saisi la Haute Autorité de lutte contre les discriminations (Halde) et la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), jugeant le logiciel litigieux. Dans un courrier adressé au ministère, la CNIL avait demandé plus de "précisions", concernant le nouveau système.

Le logiciel Ardoise, destiné à alimenter un futur fichier commun entre la police et la gendarmerie, devait mettre en évidence un certain nombre de données et de profils, classés par rubriques, et destinés, selon ses concepteurs, à "cerner" la victime ou le présumé auteur des faits. Ce sont ces rubriques retenues qui ont suscité un tollé : le policier est invité à cliquer par exemple sur "mineur en fugue", "sans domicile fixe", "personne âgée", "permanent syndical", "membre d'une secte", "transsexuel" ou "homosexuel".

BESOINS OPÉRATIONNELS

Amené à remplacer l'actuel logiciel de rédaction des procédures (LRP) datant de 1995, Ardoise était en phase de test dans la région lyonnaise, à Ecully.

La ministre de l'intérieur souhaite toutefois prendre en compte les besoins des services de police et de gendarmerie. Elle a entamé "une réflexion, avec l'expertise de la direction centrale de la police judiciaire, pour réétudier ces points et leur éventuelle pertinence réelle avec les besoins des enquêtes", explique-t-on Place Beauvau. Il doit s'agir de "corréler les besoins de la police et de la gendarmerie avec le respect des libertés individuelles", conclut la même source.

Le Collectif contre l'homophobie, basé à Montpellier, a jugé la décision de M^me Alliot-Marie "empreinte de sagesse et de raison". "C'est un premier pas, mais nous demandons maintenant à la ministre de mettre en place un groupe de travail" qui aurait pour mission "d'évaluer la compatibilité du logiciel avec le respect des libertés fondamentales", a par ailleurs déclaré à l'AFP Hussein Bourgi, président du Collectif. Un tel groupe de travail réunirait des représentants du ministère de l'intérieur et des syndicats de policiers, mais aussi des militants d'associations de défense des droits de l'homme.

Préparation des sénatoriales

Branle-bas de combat dans les états majors locaux, les municipales à peine terminées, les élus se positionnent pour les sénatoriales. Petit tour d’horizon du mode de scrutin…

La composition actuelle du Sénat :

Les 331 sièges qui constituent l’effectif du Sénat jusqu'à la fin septembre 2008 se décomposent de la manière suivante :

• 313 sièges pour les départements (304 pour les départements métropolitains et 9 pour les départements d’outre-mer) ;
• 5 sièges pour la représentation des collectivités d’outre-mer (Mayotte : 2 sénateurs ; Polynésie française : 1 sénateur ; Iles Wallis et Futuna : 1 sénateur ; Saint-Pierre-et-Miquelon : 1 sénateur) ;
• 1 siège pour la Nouvelle-Calédonie ;
• 12 sénateurs représentant les Français établis hors de France.

Les sénateurs se répartissent comme suit :

• Groupe UMP : 159 membres (dont 5 apparentés et 6 rattachés) ;
• Groupe socialiste : 96 membres (dont 4 Verts et 3 apparentés) ;
• Groupe Union Centriste-UDF : 30 membres ;
• Groupe Communiste Républicain et Citoyen : 23 membres (21 PCF et 2 MRC) ;
• Groupe RDSE : 16 membres (dont un rattaché) ;
• 6 sénateurs sont non inscrits.

 

A noter :

À compter du renouvellement de septembre 2004, la durée du mandat est progressivement réduite à 6 ans, le renouvellement devant à terme se faire en deux séries (au lieu de trois) tous les 3 ans (nouvelles séries 1 et 2). Une partie des sénateurs élus en 2004 est élue pour 6 ans, l'autre partie pour 9 ans. Les sénateurs élus en 2008 seront tous élus pour 6 ans. La loi abaisse également l'âge d’éligibilité de 35 à 30 ans.

Dans le même temps, la répartition des sièges de sénateurs par département est modifiée pour refléter les évolutions de la population française. Ainsi, les effectifs du Sénat passeront à 343 membres en 2008. En 2011, ils passeront à 348.

 

QUI est concerné ?

Les départements concernés sont ceux de la série A (Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Territoire de Belfort, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Côte-d’Or, Côtes-d’Armor, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Guyane, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Français établis hors de France).

Ce sont en tout 114 sénateurs qu’il faudra élire : 102 sièges pour la série A ; 10 sièges répartis sur le territoire pour tenir compte des évolutions démographiques ; 2 sièges pour Saint-Barthélémy et Saint-Martin, collectivités nouvellement créées.

 

Comment vote-t-on ?

Les nouveaux représentants seront élus pour une législature de 6 ans au suffrage universel indirect par les Grands électeurs français. Conformément à la loi n° 2003-697 du 30 juillet 2003, les sénateurs des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône, du Finistère, de la Gironde, de la Haute-Garonne, de l'Ille-et-Vilaine et ceux représentants les français établis hors de France seront élus au scrutin proportionnel plurinominal, tandis que tous les autres le seront au scrutin uninominal majoritaire à deux tours.

Les grands électeurs sont, d'une part les représentants des communes (maires, maires-adjoints, conseillers municipaux et délégués des conseils municipaux dans les communes importantes = 95% du collège électoral) ; d'autre part les conseillers généraux, les conseillers régionaux et les députés (5 % du collège électoral).

 

 

 

Evidemment, prochainement, les candidats à la canddature !!!!

Effacez l'ardoise !

 

Le fichier informatique Ardoise permettra de préciser si une victime, un témoin ou un suspect est homosexuel, SDF, syndicaliste...

Pas encore en service, le prochain système d'exploitation des données de la Police, baptisé Ardoise fait déjà débat. Recueillant les informations lors des enquêtes de police et de gendarmerie, il devrait remplacer les actuels logiciels Stic et Judex. Lundi 14 avril, le Collectif contre l'homophobie (CCH), basé à Montpellier, a saisi la la Haute autorité de lutte contre les discriminations (Halde) et la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) pour s'opposer à sa mise en oeuvre. L'association dénonce un recueil abusif de données à caractère personnel par ce logiciel.

Lorsque les fonctionnaires rempliront le ficher Ardoise, une fenêtre s'ouvrira leur demandant de spécifier "l'état de la personne". Etat qui pourra contenir des données personnelles comme savoir si elle est homosexuelle, handicapée ou représentante syndicale; quel que soit son rapport avec l'affaire en cours, simple témoin, victime ou suspecte.

 

Averti par des fonctionnaires de police en formation sur Ardoise, le Collectif contre l'homophobie s'inquiète de la possibilité de création de fichiers catégoriels. Pour l'association, la police doit qualifier des faits et non pas "profiler des personnes". "Rien n'exclut qu'ici où là quelqu'un fasse des extractions des données", explique Hussein Bourgi président du CCH:

De son côté, le ministère de l'Intérieur joue l'apaisement. Selon lui, les fichiers Ardoise ne contiendront pas d'informations qui ne figuraient pas déjà dans le logiciel Stic employé jusqu'à aujourd'hui. En effet, ces fichiers contiennent bien une entrée "état de la personne", mais qui n'était remplie que pour la victime et le suspect. Ardoise ne serait qu'une modernisation des précédents logiciels et permettrait l'unification des données détenues par la gendarmerie et la police.

 Le porte-parole du ministère, Gérard Gachet, fait valoir que "lors d'une affaire avec des circonstances aggravantes comme une agression de personne homosexuelle, il faut bien que ces renseignements apparaissent quelque part". Mais ce type d'information n'apparaît pas lorsque la personne est hétérosexuelle fait valoir le CCH. Ces informations doivent aussi aider les enquêteurs à résoudre certaines affaires et elles ne seront d'ailleurs renseignées que si elles ont un lien avec l'affaire assure le ministère: "Un avertissement clair sera affiché à ce propos." Argument qui ne convainc pas Hussein Bourgi:

Quant à la date d'entrée en vigueur de ce système d'exploitation, le porte-parole du ministère avoue qu'il "ne sait pas" lui-même quand elle aura lieu. Elle devait intervenir au second semestre 2008, mais les tests (à Ecully, en région Lyonnaise) et les formations ne sont pas encore finies. De plus le logiciel devra être validé par la Cnil avant d'être installé.

 

 Par Antonin Sabot | Etudiant en journalisme | 15/04/2008 | 16H04

Une fois c’est bien, deux fois c’est mieux !

J’ai rencontré mercredi dernier au ministère jeunesse et sports la directrice adjointe et deux chargés de communication de l’Etablissement Français du Sang, dan le cadre de la thématique de la commission Engagement (comment valoriser le don de soi ?). Cette rencontre a été très intéressante et formatrice.

 

L’EFS est un établissement public sous tutelle du Ministère de la Santé (de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative). Il est composé du siège national et de dix-sept établissements régionaux (14 en métropole et 3 dans les DOM-TOM).

 

Notre entretien (qui a duré trois heures) a porté principalement sur la communication sur le don de sang. 88% des personnes interrogées se disent prêtes à donner leur sang alors que 34% seulement pensent le faire dans les six mois suivant. Les études (CREDOC ; CERPHI) montrent que les jeunes (18-25 ans) sont généreux mais ils ne donnent leur sang qu’une seule fois. La fidélisation vient avec l’âge (50-65 ans).

 

Or, aujourd’hui, les besoins en produits sanguins augmentent (+4% en 207, déjà +4,5% pour les quatre premiers mois de 2008) et les dons stagnent. Il est important de rappeler plusieurs choses :

les besoins sont constants sur toute l’année ;

le sang peut être conservé 42 jours ;

il ne faut pas être à jeun pour donner ;

le don est gratuit ;

il ne faut pas avoir eu plusieurs partenaires au cours des trois derniers mois…

 

Je vous invite donc à visiter le site de l’EFS (et celui dédié aux jeunes). Dorénavant, nous aurez la possibilité d’avoir tous les renseignements dans la colonne de gauche.